Déposée le 19 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRESH CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTO INDUSTRIE domicilié(e) 14 RUE LESAULT, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 170 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTO INDUSTRIE - France.
La marque FRESH CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHYTO INDUSTRIE SARL - 14 RUE LESAULT, 93500 PANTIN - France - SIREN 429170459
PHYTO INDUSTRIE - France
Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359152 - Publication au BOPI 2002-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Produits cosmétiques, produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; substances végétales destinées à la fabrication de produits cosmétiques. Substances diététiques à usage médical ; aliments et boissons diététiques à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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